Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POOL
Numéro de dépôt :
1164890
Date de dépôt :
26/02/1981
Lieu de dépôt :
COLMAR
Présentation de la marque POOL
Déposée le 26 février 1981 par monsieur Gérard HEINIMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque POOL est expirée depuis le 26 février 1991.
Gérard HEINIMANN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30